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Marques déposées par l'association loi 1901 Hôpital Américain de Paris
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PASSEPORT PROTHESE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSEPORT PROTHESE
Hôpital Américain de Paris, Fondation assimilée à une association loi 1901

Numéro de dépôt :
3656098
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019
PASSEPORT PROTHESE de Hôpital Américain de Paris

Présentation de la marque PASSEPORT PROTHESE

Déposée le 9 juin 2009 par l'association loi 1901 Hôpital Américain de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT PROTHESE »

Le déposant est l'association loi 1901 Hôpital Américain de Paris domicilié(e) 63 Boulevard Victor Hugo BP 109 - 92202 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 423 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôpital Américain de Paris domicilié(e) 63 Boulevard Victor Hugo BP 109 - 92202 - NEUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT PROTHESE est expirée depuis le 9 juin 2019.

Hôpital Américain de Paris a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AMERICAN HOSPITAL EXPRESS , HÔPITAL AMERICAIN de PARIS , COLLEGE INTERNATIONAL de MEDECINE et CHIRURGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF MEDICINE AND SURGERY AMERICAN HOSPITAL OF PARIS , AMERICAN HOSPITAL OF PARIS , HOPITAL AMERICAIN DE PARIS , AHP , (PARENTHESE) AMERICAN HOSPITAL OF PARIS , PROSTHESIS PASSPORT


Hôpital Américain de Paris, Fondation assimilée à une association loi 1901 - 63 Boulevard Victor Hugo BP 109 - 92202 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 785423773


Hôpital Américain de Paris - 63 Boulevard Victor Hugo BP 109 - 92202 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

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Éducation.